Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
MIOT + NOBIS EBENISTERIE
Siège social : 14 RUE NICOLAS APPERT, 61000 ALENCON
Numéro SIRET : 53812284700022
Numéro TVA intracommunautaire : FR75538122847
Téléphone : 02 33 29 53 65
Directeur de la publication : Sylvain MIOT
2. Création et gestion du site
Le site internet a été conçu et est maintenu par un prestataire externe :
Nom / Raison sociale : FORTERESSE – EI Guillaume Pissot
Statut : agence web
Email : contact@agenceforteresse.fr
Site web : https://www.agenceforteresse.fr
Le prestataire assure la création, la maintenance technique et les éventuelles mises à jour du site.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive de MIOT NOBIS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
MIOT NOBIS met tout en œuvre pour fournir des informations fiables concernant ses prestations. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’entreprise ne saurait être tenue responsable :
- d’une mauvaise utilisation du site
- d’interruptions ou dysfonctionnements
- de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
6. Données personnelles
Les données collectées via le site (formulaire de contact, devis, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- accès à vos données
- rectification
- suppression
- limitation ou opposition au traitement
Pour exercer ces droits : formulaire de contact
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
améliorer l’expérience utilisateur
réaliser des statistiques de fréquentation
L’utilisateur peut refuser ou paramétrer les cookies via son navigateur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de la société.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou les prestations de l’entreprise :
formulaire de contact
Opt-out complete; your visits to this website will not be recorded by the Web Analytics tool. Note that if you clear your cookies, delete the opt-out cookie, or if you change computers or Web browsers, you will need to perform the opt-out procedure again.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
The tracking opt-out feature requires cookies to be enabled.